septembre 11, 2025

Conditions Générales

Conditions Générales de Service

1. Introduction

Bienvenue sur le site de Novobiz. Ces conditions générales de service régissent l’utilisation de nos services et la relation entre Novobiz et ses clients. En accédant ou en utilisant nos services, vous acceptez ces conditions dans leur intégralité. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser nos services.

2. Définitions

  • Novobiz : désigne la société Novobiz, ses filiales et sa plateforme en ligne.
  • Services : désigne tous les services offerts par Novobiz, y compris mais sans s’y limiter le consultant d’affaires, la formation, et le mentorat.
  • Client : désigne toute personne ou entité qui utilise les services de Novobiz.

3. Acceptation des Conditions

En utilisant nos services, vous certifiez que vous avez lu, compris et accepté ces conditions. Ces conditions peuvent être mises à jour à tout moment, et il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement les modifications.

4. Services Offerts

Novobiz propose une variété de services aux entreprises, notamment :

  • Consultation en affaires
  • Formations professionnelles
  • Mentorat d’affaires
  • Analyse de marché

5. Obligations du Client

En tant que Client, vous acceptez de :

  • Fournir des informations correctes et complètes lors de l’inscription.
  • Respecter toutes les lois et réglementations applicables à votre utilisation des services.
  • Ne pas utiliser les services à des fins illégales ou non autorisées.

6. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus disponibles sur notre site, y compris mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, images et logiciels, sont la propriété de Novobiz ou de ses concédants de licence. Vous vous engagez à ne pas reproduire, distribuer ou modifier ces contenus sans notre autorisation écrite préalable.

7. Responsabilité

Novobiz s’efforce de fournir des informations précises et à jour, mais nous ne garantissons ni l’exactitude ni l’exhaustivité des contenus. Novobiz ne pourra être tenu responsable des pertes ou dommages résultant de votre utilisation de nos services ou de l’incapacité à les utiliser.

8. Confidentialité

Nous nous engageons à protéger vos données personnelles. Vos informations seront utilisées conformément à notre politique de confidentialité. En utilisant nos services, vous acceptez la collecte et l’utilisation de vos données dans les conditions énoncées dans cette politique.

9. Durée et Résiliation

Ces conditions restent en vigueur jusqu’à ce que vous cessiez d’utiliser nos services, ou jusqu’à ce que nous les résilions. Novobiz se réserve le droit de résilier ou de suspendre l’accès à nos services sans préavis, en cas de violation de ces conditions.

10. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les conditions afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

11. Droit Applicable

ces conditions sont régies par les lois en vigueur. Tout litige découlant de l’interprétation ou de l’exécution des présentes sera soumis aux tribunaux compétents.

12. Contact

Pour toute question concernant ces conditions générales de service, veuillez nous contacter par les moyens appropriés.

En utilisant nos services, vous reconnaissez avoir lu et compris ces conditions générales de service et vous vous engagez à les respecter. Merci de faire confiance à Novobiz.

Gustave Dupont